Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOTARD
M. Octave CHOTARD

Numéro de dépôt :
1028167
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHOTARD

Déposée le 22 septembre 1977 par monsieur Octave CHOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Octave CHOTARD domicilié(e) 22, rue Jean Mermoz, à PARIS, de nationalité francaise. - France.

La marque CHOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHOTARD est expirée depuis le 22 septembre 1987.

Octave CHOTARD a également déposé les autres marques suivantes : OSAKA , (Marque figurative) , DEHESELLE , DOMO , CHOISEUL , DLLE , TALLEYRAND


M. Octave CHOTARD - 22, rue Jean Mermoz, à PARIS, de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Tissus.